PACP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Libéral
- Joyce Murray, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Bill Matthews, Terrance DeJong et Karen Hogan font des déclarations et, avec Diane Peressini, répondent aux questions.
John Reed et Régent Chouinard font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne régissant les transcriptions des séances à huis clos adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le greffier du Comité soit autorisé à faire traduire les témoignages de la réunion à huis clos du lundi 16 octobre 2017 et à les distribuer aux membres du Comité en tant que document confidentiel.
À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,