HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le mardi 23 octobre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Dennis Mills, vice-président.
Membres du Comité présents : Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Claude Duplain, Christiane Gagnon, Dennis Mills, Tony Tirabassi.
Membres substituts présents : Andy Burton pour Jim Abbott; Joe Comartin pour Wendy Lill.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Mollie Dunsmuir, attachés de recherche.
Témoins (par vidéoconférence de Kitimat, C.-B.) : Des Services de comptabilité Sum-It : F.R. Stowell, président. Du District régional de Kitimat-Stikine : Joanne Monaghan, présidente.
Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 10 mai 2001, le Comité reprend
l'étude du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de
conservation du Canada (voir le procès-verbal du jeudi 31 mai 2001, séance no
13).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher