CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le mardi 25 mai 2010

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 18 h 7, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Tilson, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Paul Calandra, Olivia Chow, Rick Dykstra, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Thierry St-Cyr, Ève-Mary Thaï Thi Lac, David Tilson, Alice Wong et Terence Young.

Membres substituts présents : Roger Gaudet remplace Thierry St-Cyr et Alexandra Mendes remplace l'hon. Denis Coderre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma, analyste ; Daphne Keevil Harrold, analyste.

Témoins : À titre personnel : Gerry Van Kessel, ancien directeur général, Section des réfugiés, ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration, ancien coordinateur, Consultations intergouvernementales sur les politiques de la migration et des réfugiés demandant l'asile, Genève; Max Berger, avocat, Max Berger Professional Law Corporation. Mennonite New Life Centre of Toronto : Jordan Pachciarz Cohen, Settlement Worker; Maria Eva Delgado Bahena, réfugiée. Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés : Abraham Abraham, représentant au Canada; Michael Casasola, administrateur chargé de la réinstallation; Hy Shelow, administrateur principal chargé de la protection. Association québécoise des avocats et avocates en droit de l'immigration (AQAADI) : Pia Zambelli, membre, Comité de législation. Égale Canada : Helen Kennedy, directrice exécutive; Michael Pelz, recherchiste.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 29 avril 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et la Loi sur les Cours fédérales.

Gerry Van Kessel, Jordan Pachciarz Cohen et Maria Eva Delgado Bahena par vidéoconférence de Toronto (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 heures, la séance est suspendue.

À 19 h 4, la séance reprend.

Abraham Abraham fait une déclaration et, avec Hy Shelow et Michael Casasola, répond aux questions.

À 20 h 1, la séance est suspendue.

À 20 h 5, la séance reprend.

Pia Zambelli, Max Berger et Helen Kennedy par vidéoconférence de Toronto (Ontario) font des déclarations et, avec Michael Pelz aussi par vidéoconférence de Toronto (Ontario), répondent aux questions.

À 21 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Jacques Maziade

2010/05/27 14 h 8