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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 88
jeudi 1 mars 2018, 15 h 30 à 17 h 36
Présidence
L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

• Cheryl Gallant remplace Alexander Nuttall (Conservateur)
• Bryan May remplace Jean Yip (Libéral)
• Nick Whalen remplace Alexandra Mendès (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• André Léonard, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Bureau du vérificateur général
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• Gordon Stock, directeur principal
Ministère de la Défense nationale
• Jody Thomas, sous-ministre
• Luc Cassivi, commandant, Académie canadienne de la Défense
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’examen du Rapport 6, Le Collège militaire royal du Canada — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 21 novembre 2017.

Michael Ferguson et Jody Thomas font des déclarations et, avec Luc Cassivi et Gordon Stock, répondent aux questions.

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’examen du Rapport 1, Les problèmes liés au système de paye Phénix, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 21 novembre 2017.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Rapport 1, Les problèmes liés au système de paye Phénix, des Rapports de l'automne 2017 du vérificateur général du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall