CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 104
Le mercredi 2 juin 1999
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 30, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Maurice Dumas, John Godfrey, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Inky Mark et Mark Muise.
Membre substitut présent : Georges Baker pour Raymond Lavigne.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson, attaché de recherche. À titre de consultants : David, Black, Kevin Burns et Wanda Noel.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport sur une politique culturelle canadienne.
Il est convenu, - Que le rapport soit intitulé : Un sentiment d'appartenance et d'identité : l'évolution du rôle du gouvernement fédérale pour soutenir la culture au Canada.
Il est convenu, - Que le Comité demande au gouvernement de dépose une réponse au rapport, conformément à l'article 109 du Règlement.
Il est convenu, - Que les annexes comprennent une liste des témoins et les mémoires soumis pendant la 35e législature.
Il est convenu, - - Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté comme étant le Neuvième rapport et que le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter à la forme du rapport les changements jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 1500 exemplaires en anglais et 800 exemplaires en français de son rapport.
Il est convenu, - Qu'on publie un communiqué de presse et qu'on organise une conférence de presse.
À 18 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford