CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 88
Le jeudi 11 mars 1999
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 11 h 20, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Maurice Dumas, John Godfrey, Clifford Lincoln, Inky Mark, Ted McWhinney.
Membres substituts présents : Rick Laliberté pour Wendy Lill; Caroline St-Hilaire pour Suzanne Tremblay.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Gaston Blais et Luc Gagné, attachés de recherche.
Comparaît : Du ministère du Patrimoine canadien (Parcs) : l'honorable Andy Mitchell, secrétaire d'État (Parcs).
Témoins : Du ministère du Patrimoine canadien (Parcs) : Bruce Amos, directeur général; Susan Katz, directrice, Législation et politiques.
Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre en date du mardi 1er décembre 1998, une étude du projet de loi C-48, Loi concernant les aires marines de conservation.
Le président met l'article 1 en délibération.
Article 1
L'honorable Andy Mitchell fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford