CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 45
Le jeudi 8 octobre 1998
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 40, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, John Godfrey, Joe Jordan, Clifford Lincoln, Inky Mark, Ted McWhinney, Dennis Mills, Mark Muise.
Membres substituts présents : Bryon Wilfert pour Sarmite Bulte et Benoît Sauvageau pour Suzanne Tremblay.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Gaston Blais, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine ses futurs travaux..
Il est convenu,-- Que
- le greffier invite les témoins qui ont demandé à comparaître au sujet de l'étude du Comité sur la politique culturelle canadienne;
- la loi renvoyée au Comité ait priorité sur l'étude de la politique culturelle;
- l'attaché de recherche, M. Gaston Blais, reçoive le mandat de préparer une ébauche de rapport sur la politique culturelle canadienne;
- le Comité directeur se réunisse pour fournir des lignes directrices; et
- le Comité demande des fonds additionnels pour couvrir ses dépenses de fonctionnement et ses déplacements.
À 12 h 21, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford