;

CHER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 14)

LE MARDI 9 DÉCEMBRE 1997

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 05, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln (président).

Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Joe Jordan, Dennis Mills, Jacques Saada, Deepak Obhrai, Caroline St-Hilaire, Suzanne Tremblay, Wendy Lill, Mark Muise et Karen Kraft-Sloan.

Membre suppléant présent : Karen Kraft-Sloan pour Clifford Lincoln.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : René Lemieux et Susan Alter, attachés de recherche.

Témoins : De l’Université Laval : Ivan Bernier, professeur, faculté de droit. De la Conférence canadienne des arts : Keith Kelly, directeur général et Gary Neil, expert conseil.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur la culture canadienne.

Keith Kelly, Gary Neil et Ivan Bernier font des déclarations et répondent aux questions.

Par consentement unanime, le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu,--Que le Comité approuve un budget de 32 000 $ pour la période allant du 1^er janvier au 31 mars1998.

À 12 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Normand Radford