CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 44
Le mardi 6 octobre 1998
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 11 h 40, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, présidente.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Sarmite Bulte, John Godfrey, Raymond Lavigne, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Eric Lowther, Inky Mark, Ted McWhinney, Dennis Mills, Mark Muise, Suzanne Tremblay.
Membre substitut présent : Robert Bertrand pour Joe Jordan.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Gaston Blais, attaché de recherche, et Wanda Noel, consultante.
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, élection du président.
Le greffier préside à l'élection du président.
Sur motion de Sarmite Bulte, appuyée par Suzanne Tremblay, il est convenu à l'unanimité, - Que Clifford Lincoln soit élu président du Comité.
Sur motion de Dennis Mills, il est convenu, - Que Ted McWhinney soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Eric Lowther, il est convenu, - Que Inky Mark soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, - Que le Sous-comité sur l'étude du sport au Canada soit reconstitué avec les mêmes membres, lesquels seront nommés par le président du Comité permanent après consultation habituelle des partis;
- Que le budget du Sous-comité provienne du budget du Comité permanent;
- Que le Sous-comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations au Comité permanent du patrimoine canadien au plus tard le 30 novembre 1998; et
Que le président du Sous-comité soit Dennis Mills.
Sur motion de Mark Muise, il est convenu, - Que, conformément à l'article 120 du Règlement, le Comité retienne les services professionnels de Wanda Noel à titre de consultante pour préparer un plan de travail et aider à l'organisation des travaux du Comité, pour la période allant du 1er juillet 1998 au 6 octobre 1998, pour un montant total n'excédant pas 5 000 $.
Sur motion de Suzanne Tremblay, il est convenu, - Que le président s'informe auprès de la Bibliothèque du Parlement de la possibilité d'obtenir en permanence les services d'un attaché de recherche et d'un consultant.
Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, à la majorité, -Que le Comité approuve un budget opérationnel de 93 600 $ et un budget de déplacement de 102 279 $ et que le président soumette lesdits budgets au Sous-comité du budget.
Sur motion de Inky Mark, il est convenu, - Que les certificats annonçant les nominations par décret soit envoyés à tous les membres du Comité.
Sur motion de Suzanne Tremblay, il est convenu, - Que les motions d'affaire courante adoptées par le Comité soient distribuées à tous les membres.
À 12 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du comité
Normand Radford