FISH Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance No.46)
Le mardi 9 juin 1998
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la salle 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de George Baker (président).
Membres du Comité présents: George Baker, Yvan Bernier, John Duncan, Wayne Easter, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Gar Knutson, Sophia Leung, Garry Lunn, Carmen Provenzano, Paul Steckle and Peter Stoffer.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport sur la gestion des pêches sur la côte ouest.
Il est convenu, - Que le Comité approuve l’ébauche de rapport du Comité relativement à son voyage sur la côte ouest et que ce rapport constitue le quatrième rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, - Que le titre du rapport soit "Rapport : la côte ouest ".
Il est convenu, - Que le rapport du Comité soit imprimé en conformité avec la politique établie par le Bureau de régie interne et que le Comité fasse imprimer 1 500 exemplaires supplémentaires de son rapport intitulé "Rapport : la côte ouest.
Il est convenu, - Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que le Président, les attachés de recherche et le greffier soient autorisés à apporter au besoin des corrections d'ordre typographique ou stylistique sans modifier le fond du rapport à la Chambre.
À 18 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
BILL FARRELL