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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 11)
Le mercredi 26 novembre 1997
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui, à 15 h 32, dans la pièce 536 de l’édifice Wellington, sous la présidence de Brent St. Denis (président).
Membres du Comité présents : Gilles Bernier, Roy Cullen, Raymonde Folco, Ovid L. Jackson, Jerry Pickard, Carmen Provenzano, Ben Serré, Darrel Stinson et Brent St. Denis.
Membres suppléants présents : Claude Drouin pour Gerry Byrne; Larry McCormick pour Bob Wood.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, un examen des questions entourant la Conférence de Kyoto sur les changements climatiques.
Le Comité examine son ébauche de rapport.
Il est convenu,--Que le Comité adopte le projet de rapport tel que modifié, et que le président le dépose à la Chambre des communes les plus tôt possible
Il est convenu,--Que le rapport s'intitule : "La Conférence de Kyoto sur le changement climatique : Passons à l'action".
Il est convenu,--Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer, dans les 150 jours, une réponse globale à son rapport.
Il est convenu,--Que le président soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Il est convenu,--Que les transcriptions à huis clos soient disponibles sur demande seulement aux membres ainsi qu'au personnel du Comité
À 15 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président. |