NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 33)
Le jeudi 14 mai 1998
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 05, dans la salle 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis (président).
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gerry Byrne, David Chatters, Roy Cullen, Yvon Godin, Jim Gouk, Ovid L. Jackson, Jerry Pickard, Carmen Provenzano et Brent St. Denis.
Membres substituts présents : Ken Epp pour Darrel Stinson, Jim Jones pour Gilles Bernier, M. Sophia Leung pour Bob Wood, Yvan Loubier pour Pierre de Savoye, Bryon Wilfert pour Ben Serré.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Jack Stilborn, attachés de recherche.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu — Que le Comité rembourse le président, jusqu'à un maximum de 51.26 $, pour l'achat de cadeaux officiels remis aux hôtes des activités entourant Forêt Expo '98.
Il est convenu — Qu'un avis écrit de 48 heures doit être donné avant de saisir le Comité d'une motion de fond, à moins que le Comité décide à l'unanimité de renoncer à cette exigence. Cette règle ne s'applique pas aux motions d'amendement d'un article présentées pendant l'étude d'un projet de loi. Cet avis est déposé auprès du Comité en remettant au greffier du Comité le texte de la motion à distribuer dans les deux langues officielles à tous les membres du Comité. Sur réception de cet avis, le greffier veillera à ce que la motion soit portée à l'ordre du jour du Comité afin que celui-ci l'examine à sa prochaine séance.
Il est proposé — Que la motion adoptée par le Comité le 23 avril dernier, concernant l'étude des opérations de DEVCO, soit annulée.
Un débat s’ensuit.
Un vote par appel nominal inscrit dans le procès-verbal est demandé et accordé.
La motion est adoptée par le vote suivant :
POUR : – Bélair – Byrne – Cullen – Jackson – Pickard – Provenzano – Wilfert – 7
CONTRE : – Chatters – Epp – Godin – Gouk – Jones – Loubier – 6
Conformément au paragraphe 106(3) du Règlement, examen d’une demande signée par quatre membres du Comité.
Un débat s’ensuit.
À 12 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le cogreffier du Comité,
Marc Toupin