NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 42
Le mardi 3 novembre 1998
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 05 dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Brent St. Denis, président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, Gerry Byrne, Roy Cullen, John Duncan, Tony Ianno, Marlene Jennings, Ghislain Lebel, Carolyn Parrish, Carmen Provenzano, Werner Schmidt, Brent St. Denis.
Membre associé présent : Angela Vautour.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn.
Témoins : De l'Association des franchises postales canadiennes : Jean-Paul Sirois, président. George Ayoub, franchisé; Murkesh Gupta, franchisé et Rod Beatty, franchisé.
Conformément à l'article du Règlement 108(2), examen du différend entre la Société canadienne des postes et ses franchisés.
M. Sirois fait une déclaration et, avec Murkesh Gupta, George Ayoub et Rod Beatty, répond aux questions.
À 12 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Les greffiers du Comité
Marc Toupin