NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 44
Le mardi 17 novembre 1998
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 04 dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, Gerry Byrne, Roy Cullen, John Duncan, Tony Ianno, Marlene Jennings, Ghislain Lebel, Carolyn Parrish, Carmen Provenzano, Werner Schmidt et Brent St. Denis.
Membres substituts présents : Ken Epp pour John Duncan; Raymonde Folco pour Benoît Serré.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, attaché de recherche.
Témoins : De la Monnaie royale canadienne : Beverly Ann Lepine, vice-présidente, Administration and Finance; Danielle Wetherup, présidente; et Marguerite Nadeau, conseillère juridique principale et secrétaire.
Le Comité procède à l'étude du projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la monnaie royale canadienne et la Loi sur la monnaie.
Article 1
Danielle Wetherup fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 07, Carmen Provenzano occupe le fauteuil à titre de présidente suppléante.
À 12 h 09, Brent St. Denis reprend place au fauteuil.
À 12 h 32, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc Toupin