NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 55
Le jeudi 4 mars 1999
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 02, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Ben Serré, vice-président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, David Chatters, Roy Cullen, Pierre de Savoye, John Duncan, Yvon Godin, Marlene Jennings, Carolyn Parrish, Carmen Provenzano, Ben Serré, Brent St. Denis.
Membres substituts présents : Claude Drouin pour Tony Ianno; Larry McCormick pour Gerry Burne; Paul Steckle pour Brent St.Denis; Jean-Guy Chrétien pour Ghislain Lebel; Rob Anders pour Werner Schmidt; Brent St.Denis pour Paul Steckle; Paul Steckle pour Roy Cullen; Roy Cullen pour Paul Steckle; Deborah Grey pour John Duncan; Lorne Nystrom pour Yvon Godin; John Duncan pour Deborah Grey, Jacques Saada pour Réginald Bélair et John Godfrey pour Larry McCormick.
Autre député présent : Roger Gallaway.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Jack Stilborn, attachés de recherche.
Témoins : Du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : David Colville, vice-président, Télécommunications; Scott Hutton, analyste des tarifs; Leo Mével, directeur, Politique internationale, sociale et Technologie; Denis Carmel, Relations parlementaires.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de questions liées aux télécommunications rurales.
David Colville fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 30, Brent St.Denis occupe le fauteuil.
À 12 h 22, Rob Anders propose, - Que la partie de la réunion sur les travaux du Comité ait lieu en public.
Après débat, la motion est rejetée par un vote inscrit.
|
POUR (6) |
CONTRE (7) |
|
David Chatters |
Larry McCormick |
À 12 h 35, la séance est suspendue.
À 12 h 38, la séance reprend à huis clos.
Rob Anders propose, - Que, conformément aux articles 81(7) et 81(8) du Règlement, et relativement au crédit 1 sous la rubrique Parlement du Canada dans le Budget des dépenses, le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales invite à comparaître devant lui le président du Comité sénatorial de la régie interne, des budgets et de l'administration, afin d'examiner les plans de dépenses et priorités des exercices financiers à venir pour le Sénat.
Après débat, la motion est rejetée par un vote inscrit.
À 13 h 21, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas