NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 30)
Le mardi 28 avril 1998
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis (président).
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, Roy Cullen, Pierre de Savoye, Yvon Godin, Ovid L. Jackson, Jerry Pickard, Ben Serré, Darrel Stinson et Brent St. Denis.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins : Du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie : Tom Brzustowski, président; Janet Walden, directrice générale, Programme de partenariat de recherche. Du ministère des Finances : Paul Berg-Dick, directeur, Division de l’impôt des entreprises; William Toms, chef intérimaire principal, Impôt sur les ressources, Division de l’impôt des entreprises; Jack Jung, agent principal de la politique de l’impôt, Division de l’impôt des entreprises.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, examen des industries découlant du savoir et de la technologie dans le secteur des ressources naturelles.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence
Le cogreffier du Comité,
Marc Toupin