NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 18)
Le jeudi 26 février 1998
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à 11 h 12, dans la salle 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis (président).
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gerry Byrne, David Chatters, Roy Cullen, Jocelyne Girard-Bujold, Ovid L. Jackson, Carmen Provenzano, Ben Serré, Brent St. Denis et Bob Wood.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, attaché de recherche.
Témoins : Du Secrétariat du Conseil du Trésor : B.A. Gorman, secrétaire adjoint; Diane Boland, agent supérieur de projets.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, examen du rapport "Réduire la paperasserie pour les PME – une réforme durable".
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 55, le Comité discute de ses futurs travaux.
À 12 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le cogreffier du Comité,
Paulette Nadeau