NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 58
Le jeudi 18 mars 1999
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, David Chatters, Roy Cullen, Yvon Godin, Ghislain Lebel, Carolyn Parrish, Ben Serré, Brent St. Denis.
Membre substitut présent : Gerald Keddy pour Gilles Bernier.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, attaché de recherche.
Témoins : Du Bureau du Conseil privé : Mel Cappe, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet; Elisabeth Nadeau, sous-ministre adjointe, Services ministériels.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du 1er mars 1999, concernant le Budget des dépenses principal pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 :
Il est ordonné, - Que les crédits 1, 5, 10, 45 et 55, inscrits sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ soient renvoyés au Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales.
Le président met l'article 1 en délibération.
Mel Cappe fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
.
Le greffier du Comité
Richard Rumas