INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 45
Le mercredi 14 mai 2003
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit
aujourd'hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du
Centre, sous la présidence de Walt Lastewka, président.
Membres du Comité
présents: Brian
Fitzpatrick, Walt Lastewka, Serge Marcil, Dan McTeague, James Rajotte et Brent
St. Denis.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Lalita Acharya, attachée de recherche.
Comparaît: De la Chambre des communes:
L'hon. Stephen Owen, secrétaire d'état (diversification de l'économie de
l'ouest canadien).
Témoins: Du ministère de l'Industrie:
Oryssia J. Lennie, sous-ministre, Diversification de l'économie de l'Ouest
canadien;.
Conformément à l'ordre de
renvoi de la Chambre en date du 26 février 2003, le Comité poursuit l’examen du
Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004,
crédits 130 et 135, sous la rubrique INDUSTRIE.
Le secrétaire d’État fait
une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 59, la séance est
suspendue.
À 17 h 02, la séance
reprend.
À 17 h 03, lecture est
faite de l’ordre de la Chambre des communes daté du lundi 12 mai 2003.
Conformément à l’article
39(5) du Règlement, le Comité commence l’examen de l’absence de réponse du gouvernement
à la question suivante est réputée renvoyée au Comité permanent de l'industrie,
des sciences et de la technologie :
Q-179
– M. Ritz (Battlefords—Lloydminster) – Le gouvernement peut-il fournir une
ventilation des fonds fédéraux consacrés au cours des cinq dernières années à
la recherche, y compris à l'infrastructure et aux projets de recherche, par
université, en incluant le nom du bénéficiaire, une brève description, le type
de financement et le montant dans chaque cas?
Serge Marcil, secrétaire
parlementaire au ministre de l’industrie fait une déclaration.
Il s’élève un débat.
À 17 h 07, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jean-François Pagé