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INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 29 avril 2003

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Walt Lastewka, Serge Marcil, Brian Masse, Dan McTeague, L'hon. Gilbert Normand, James Rajotte et Brent St. Denis.

Membres substituts présents: Bob Mills pour Cheryl Gallant et Bernard Bigras pour Paul Crête.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lalita Acharya et Dan Shaw, attachés(e) de recherche.

Témoins: Du ministère des Ressources naturelles: Howard Brown, sous-ministre adjoint, Groupe des grands émetteurs industriels; David Oulton, chef, Secrétariat du changement climatique; Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit l’examen des conséquences économiques possibles de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto pour l'industrie canadienne.

Howard Brown fait une déclaration et, avec David Oulton et Neil MacLeod, répond aux questions.

À 17 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jean-François Pagé