INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le jeudi 28 novembre 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 19, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Brian Fitzpatrick, Jocelyne Girard-Bujold, Walt Lastewka, Serge Marcil, Brian Masse, Dan McTeague, Paddy Torsney et Joseph Volpe.

Membre substitut présent: Christiane Gagnon pour Paul Crête et Carolyn Parrish pour Nick Discepola.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Geoffrey P. Kieley et Dan Shaw, attachés de recherche.

Témoins: De l'Institut de relations gouvernementales du Canada: Carole Presseault, présidente; John Scott, représentant.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 25 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes (Voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance n^o 3).

Carole Presseault fait une déclaration et, avec John Scott, répond aux questions.

À 17 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jean-François Pagé