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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire


NUMÉRO 032 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 6 octobre 2009

[Enregistrement électronique]

(1535)

[Traduction]

    Distingués membres du comité, je constate qu'il y a quorum.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.
    Je dois informer les membres que le greffier ne peut recevoir que des motions pour l'élection du président. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
    Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
    Je propose de nommer Larry Miller président, si tel est son choix.
    M. Storseth a proposé que M. Miller soit élu au poste de président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Miller dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Miller à prendre le fauteuil, si le comité le désire, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.
    Monsieur Storseth.
    Dans un esprit de non-partisanerie et de collaboration, même si nous avons éprouvé certains problèmes avec notre ancien vice-président...
    Des voix: Oh, oh!
    M. Brian Storseth:...j'estime qu'il a toujours travaillé très fort dans son poste. C'était dans cet esprit de la plus totale non-partisanerie qu'il a fait un excellent travail pour nous, alors j'aimerais proposer de nommer Mark Eyking.
    Madame la présidente, pourrais-je mettre certaines conditions?
    Des voix: Oh, oh!
    M. Storseth a proposé d'élire M. Eyking au poste de premier vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Eyking dûment élu au poste de premier vice-président du comité.
    Nous devons maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président qui doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que l'opposition officielle.
    Monsieur Miller.
(1540)
    Je propose d'élire André Bellavance.
    M. Miller a proposé d'élire M. Bellavance au poste de deuxième vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?

[Français]

    Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

[Traduction]

    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare M. Bellavance dûment élu au poste de deuxième vice-président du comité.
    J'invite M. Miller à prendre le fauteuil.
    Nous pouvons soit terminer la séance maintenant soit, avec le consentement unanime, poursuivre la séance si vous le désirez. Nous avons deux motions qui ont fait l'objet d'un avis de 48 heures. De plus, à notre dernière réunion, nous avons eu une discussion sur la poursuite de l'examen du rapport sur la compétitivité.
    Que désirez-vous faire?
    Monsieur Easter.
    Devons-nous adopter les règles de procédure au cours de la présente séance ou pouvons-nous tenir pour acquis que nous gardons les règles précédentes?
    La greffière vient tout juste de répondre que les règles demeurent les mêmes.
    D'accord.
    Si vous vous rappelez bien, monsieur le président, j'avais proposé...
    Monsieur le président, j'invoque le Règlement, je crois que pour poursuivre la séance et pour que M. Easter puisse présenter une nouvelle motion, vous devriez au moins demander le consentement unanime.
    Il ne peut formuler aucune motion, et je ne crois pas qu'il allait le faire, mais vous avez raison, nous devons obtenir le consentement unanime pour poursuivre.
    Avons-nous le consentement unanime?
    Je n'allais pas présenter de motion, monsieur le président.
    D'accord.
    Quoi qu'il en soit, avons-nous le consentement unanime?
    Une voix:Oui.
    Non, excusez-moi. Je n'étais pas préparé à avoir une longue réunion aujourd'hui, monsieur le président; je ne peux donc pas donner le consentement unanime.
    Nous avons du travail, vous savez.
    Nous avons perdu deux semaines.
    On ne m'avait pas informé qu'il allait y avoir des motions aujourd'hui. Excusez-moi.
    En vertu des règles, nous devons avoir le consentement unanime.
    J'aimerais tenir la réunion du comité de direction jeudi.
    La séance est levée.
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