PROC Réunion de comité

    Mesdames et messieurs les députés, je constate qu'il y a quorum.

    Nous allons maintenant procéder à l'élection à la présidence.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le poste de président.

    Monsieur Lukiwski.

    Merci, madame la greffière.

    Je propose que M. Joe Preston soit élu au poste de président.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Il est proposé que M. Preston soit élu président du comité. Est-ce d'accord?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Preston élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Est-ce que le comité veut procéder à l'élection des vice-présidents?

    Des voix: D'accord.

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions.

    Je voudrais proposer mon ami et collègue Marcel Proulx.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Il est proposé que M. Proulx soit élu premier vice-président, pour représenter l'opposition officielle. Est-ce d'accord?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: La motion est adoptée.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Madame DeBellefeuille.

    Je propose M. Michel Guimond.

    Y a-t-il d'autres motions?

    La motion présentée au comité veut que M. Guimond soit élu au poste de deuxième vice-président.

    (La motion est adoptée.)

    Monsieur le président.

    J'aimerais remercier tous mes amis. Puisque nous sommes tous présents, nous allons déjà commencer nos travaux.

    Mesdames et messieurs, plus tôt aujourd'hui, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    Par conséquent, les motions de régie interne du comité qui étaient en vigueur lors de la prorogation sont rétablies. La greffière inscrira l'ordre dans le procès-verbal de la réunion. En tant que comité, nous pouvons, si nous le voulons, modifier n'importe laquelle de ces motions. À titre informatif, la greffière vous a distribué un exemplaire de ces motions.

    Avez-vous des questions?

    Monsieur Reid.

    Je présume que ça veut dire, par exemple, que Harold Albrecht sera élu président du Sous-comité des affaires émanant des députés — et que tous les employés reprendront aussi leurs fonctions respectives.

    Oui. C'est ce que je comprends.

    J'aimerais préciser une chose, monsieur le président. C'est vrai, à moins bien sûr que l'ensemble du comité veuille changer la composition des sous-comités, des comités de direction ou de tout autre comité. Mais si le comité est d'accord, la composition des comités sera identique à ce qu'elle était avant la prorogation.

    Madame Jennings.

    J'aimerais apporter une petite correction. Les ordres permanents que la Chambre a adoptés aujourd'hui s'appliquent aux motions de régie interne du comité. Ces motions sont donc actuellement en vigueur. Le comité peut les modifier s'il le veut, mais...

    Une voix: C'est ce que j'ai dit, je crois.

    L'hon. Marlene Jennings: Non. Ce n'est pas exactement ce que vous avez dit.

    Une voix: C'est exactement ce qu'il a dit.

    L'hon. Marlene Jennings: Non. Lisez la transcription. Ce n'était pas tout à fait juste.

    Bien. Nous pouvons toujours y revenir, mais pour l'instant, nous avons accepté les motions de régie interne telles qu'elles étaient avant la prorogation.

    J'aimerais demander l'indulgence du groupe pour que nous puissions commencer dès aujourd'hui nos travaux en ce qui concerne la composition des autres comités. Nous ne pouvions pas commencer avant de déposer le rapport, ce qui ne pouvait pas être fait avant qu'un président ait été élu. Il y a maintenant un président, mais nous devrons poursuivre à huis clos afin de discuter de la composition des autres comités.

    Monsieur Guimond.

    J'aurais une suggestion à faire à ce sujet, monsieur le président.

     Étant donné que les listes comportent beaucoup de noms et qu'elles doivent être vérifiées, je suggérerais... Pour notre part, notre liste est prête. Nous sommes prêts à la partager avec les collègues des autres partis. Je m'attends à ce que ce soit réciproque. Pourrait-on convenir de s'échanger ces listes immédiatement, si on les a?

    Demain matin, il y a une réunion. Vous savez que c'est un exercice soumis à l'approbation des whips. Les quatre whips auraient à signer le rapport devant être déposé en définitive à la Chambre. Vous ne le déposerez pas ce soir, parce que la Chambre s'est ajournée à demain, 10 heures. Une réunion de whips est prévue demain à 9 h 30. Si la greffière venait visiter les whips au cabinet du whip en chef du gouvernement, on serait alors en mesure d'approuver le rapport et on pourrait examiner les listes de noms des autres partis — on veut quand même les regarder. Et on n'aurait donc pas besoin de siéger à huis clos, à moins que vous ne vouliez vraiment le faire pour discuter d'autres choses.

     Voilà le sens de la proposition que je fais à l'intention des collègues ici présents.

    Monsieur Lukiwski, vous avez une question à ce sujet?

    Je veux simplement m'assurer d'avoir bien compris l'interprétation.

    Avons-nous besoin d'une motion pour autoriser les whips à approuver tout cela, ce qui vous dispenserait automatiquement de faire rapport?

    M. Guimond propose une autre façon de procéder. En ce moment, une des motions de régie interne du comité stipule déjà que les whips peuvent préparer le rapport sur la composition des comités. Si nous choisissons cette voie, le comité n'aura pas à s'occuper du rapport aujourd'hui. Les whips s'en chargeront demain matin lors de leur réunion. La greffière s'y présentera, elle demandera aux quatre whips de signer le rapport, qu'elle me remettra et que je déposerai demain à la Chambre durant les affaires courantes, et la vie continuera. Si le comité décide de procéder de cette façon, ce serait très bien. Ça nous éviterait de...

    Je demandais plutôt si nous devions adopter une motion pour les autoriser à signer le rapport.

    Non, les whips sont déjà autorisés à le faire.

    Pour l'instant, M. Guimond nous demande de remettre un exemplaire des listes à chacun des quatre whips en prévision de la réunion de demain matin.

    C'est bien ce que vous avez demandé? Ce n'est pas un problème. Nous n'avons pas besoin d'en donner à tous les membres. Si tous les partis remettent leur liste à chacun des whips avant leur réunion de demain matin, ce serait parfait.

    Des voix: D'accord.

    Le président: Bien, c'est ce qu'on va faire alors.

    Très bien, la distribution est terminée.

    Monsieur Proulx.

    J'aimerais qu'on clarifie quelque chose. La greffière pourrait-elle confirmer que le Sous-comité des affaires émanant des députés et le Sous-comité du programme et de la procédure auront exactement la même composition qu'avant la prorogation?

    La greffière m'a fait savoir que la composition de ces comités est celle qui figure dans le procès-verbal de la réunion où elle a été approuvée.

    Une voix: Elle devrait être exactement comme avant.

    Le président: Oui.

    J'avais l'impression — corrigez-moi si je me trompe, et nous pouvons le vérifier — que le Sous-comité des affaires émanant des députés était composé d'un député de chacun des partis, donc de quatre députés, et que Harold représentait le Parti conservateur.

    Nous avions un autre...

    Il y avait un sous-comité du comité de l'éthique dont c'était le cas, mais la composition du Sous-comité des affaires émanant des députés était bel et bien celle qui figure ici.

    Monsieur Reid.

    Tous ceux qui siègent au comité connaissent mon opinion bien arrêtée sur les comités ou les sous-comités formés de quatre personnes. Il serait bien triste que la composition du sous-comité en question ne demeure pas telle qu'elle apparaît ici. Même si nous voulions la modifier, nous ne pourrions pas puisque la composition du sous-comité est décrite clairement dans les ordres permanents et elle comprend bien deux députés du Parti conservateur, dont moi-même.

    C'est exact.

    Y a-t-il autre chose?

    Je propose que le Sous-comité du programme et de la procédure tienne une réunion mardi, à l'heure à laquelle notre comité se réunit habituellement.

    Des voix: D'accord.

    Le président: Bien, il y aura donc une réunion du sous-comité, et les choses reprendront leur cours.

    La séance est levée.