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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le jeudi 1 décembre 2011
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 1 (vidéoconférence), dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

 

Membres du Comité présents : Jay Aspin, Sylvain Chicoine, Candice Hoeppner, Ryan Leef, Marie-Claude Morin, Rick Norlock, Brent Rathgeber, Jasbir Sandhu, Francis Scarpaleggia, Kevin Sorenson et Wai Young.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Brent Rathgeber et Mylène Freeman remplace Randall Garrison.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste; Cynthia Kirkby, analyste.

 

Témoins : Service correctionnel du Canada : Don Head, commissaire; Christer McLauchlan, agent de renseignement de sécurité, Établissement de Stony Mountain.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son étude des drogues et de l'alcool dans les prisons.
 

Don Head fait une déclaration et, avec Christer McLauchlan, répond aux questions.

 

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée le mardi 22 novembre 2011, le Comité invite le commissaire de la Gendarmerie royale du Canada à comparaître le mardi 13 décembre 2011.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2012/01/10 14 h 32