Passer au contenu

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 79
 
Le mardi 16 avril 2013
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

 

Membres du Comité présents : Candice Bergen, Randall Garrison, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Rick Norlock, LaVar Payne, John Rafferty, Jean Rousseau, Francis Scarpaleggia et Kevin Sorenson.

 

Membres substituts présents : Élaine Michaud remplace Rosane Doré Lefebvre.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste; Christine Morris, analyste.

 

Témoins : Police provinciale de l'Ontario : Gary Couture, surintendant principal. Service de police de Toronto : Michael Federico, chef adjoint, Commandement opérationnel. Gouvernement de la Saskatchewan : Dale McFee, sous-ministre, Services correctionnels et de police, ministère de la Justice.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 mai 2012, le Comité reprend son étude des aspects économiques liés aux services de police.
 

Le chef adjoint Federico, par vidéoconference de Toronto (Ontario), Dale McFee, de Regina (Saskatchewan), et le surintendant principal Couture font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend.

 

À 10 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2013/04/22 16 h 22