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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 86

Le jeudi 9 mai 2013

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

Membres du Comité présents : Randall Garrison, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Ryan Leef, Rick Norlock, LaVar Payne, John Rafferty, Jean Rousseau, Francis Scarpaleggia et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : L'hon. Ron Cannan remplace Candice Bergen, Dean Del Mastro remplace l'hon. Laurie Hawn et Élaine Michaud remplace Rosane Doré Lefebvre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste ; Christine Morris, analyste.

Témoins : Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile : John Davies, directeur général, Politiques de la gestion de la sécurité nationale. Ministère des Transports : Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté. Gendarmerie royale du Canada : Surint. pr. Larry Tremblay, directeur général, Exécution des lois fédérales, Opérations criminelles. Service canadien du renseignement de sécurité : Michel Coulombe, directeur adjoint des opérations. VIA Rail Canada inc. : Marc Tessier, directeur, Sûreté de l’entreprise et affaires réglementaires, gestion de la sécurité, de la sûreté et des risques; Marc Beaulieu, directeur général régional, Est et chef du transport, expérience-client; Jacques C. Gagnon, porte-parole, Communication corporative.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur la sécurité du transport ferroviaire.

Marc Beaulieu, par vidéoconférence de Montréal (Québec), John Davies, Surint. pr. Tremblay, Michel Coulombe et Gerard McDonald font des déclarations et, avec Jacques C. Gagnon et Marc Tessier, par vidéoconférence de Montréal (Québec), répondent aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2013/05/09 15 h 51