;

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 85

Le mardi 7 mai 2013

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

Membres du Comité présents : Candice Bergen, Randall Garrison, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Ryan Leef, Rick Norlock, LaVar Payne, John Rafferty, Jean Rousseau, Francis Scarpaleggia et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : Élaine Michaud remplace Rosane Doré Lefebvre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste ; Christine Morris, analyste.

Témoins : Réseau canadien du savoir policier : Sandy Sweet, président. Corps canadien des commissionnaires : Captv Paul Guindon, chef de direction, Commissionnaires Ottawa; Col Douglas Briscoe, directeur exécutif, Bureau national.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité permanent de la sécurité publique et nationale invite des représentants de la Gendarmerie royale du Canada, du Service canadien du renseignement de sécurité, de Sécurité publique Canada, de Transports Canada et de Via Rail, à comparaître devant lui durant une séance, afin qu’ils l’informent des systèmes et procédures qui sont en place pour protéger le transport ferroviaire au Canada, qu’il s’agisse des passagers ou des marchandises, contre le terrorisme.

À 9 h 7, la séance est suspendue.

À 9 h 7, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 mai 2012, le Comité reprend son étude des aspects économiques liés aux services de police.

Sandy Sweet fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend.

Le capitaine de vaisseau (à la retraite) Guindon fait une déclaration et, avec le colonel (à la retraite) Briscoe, répond aux questions.

À 10 h 8, Randall Garrison assume la présidence.

À 10 h 11, Kevin Sorenson assume la présidence.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2013/05/10 15 h 55