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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 120
Le jeudi 5 décembre 2024, 11 h 2 à 12 h 58
Huis clos
Présidence
Luc Desilets, vice-président (Bloc Québécois)

• Laila Goodridge remplace Blake Richards (Conservateur)
• Maninder Sidhu remplace Bryan May (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 11 h 27, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 11 h 34, la réunion est suspendue.

À 12 h 24, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé