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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 112
Le jeudi 31 octobre 2024, 11 h 3 à 13 h 4
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 41 850 $, pour l'étude de l'expérience vécue par les vétérans autochtones et par les vétérans noirs, soit adopté.

À 11 h 47, la réunion est suspendue.

À 11 h 57, la réunion reprend en public.

• L’hon. Bill Blair, C.P., député, ministre de la Défense nationale
Ministère de la Défense nationale
• Gén Jennie Carignan, chef d’état-major de la Défense, Forces armées canadiennes
• Mgén Erick Simoneau, commandant adjoint du Commandement du personnel militaire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Bill Blair fait une déclaration et, avec Jennie Carignan et Erick Simoneau, répond aux questions.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé