ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des expériences vécues par les vétéranes, le budget proposé de 144 497,60 $, pour le voyage du Comité à Montréal (Québec), Québec (Québec), Valcartier (Québec), Halifax (Nouvelle-Écosse), Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), Comox (Colombie-Britannique), Vancouver (Colombie-Britannique), Edmonton (Alberta) et Ottawa (Ontario) en été - hiver 2023, soit adopté.
À 18 h 43, la réunion est suspendue.
À 18 h 51, la réunion reprend en public.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Blake Richards propose, — Que le ministère des Anciens combattants fournisse au Comité tous les résultats, constatations, conclusions et recommandations liés à l’analyse comparative fondée sur le sexe et le genre (ACSG) de la recherche sur les prestations d’invalidité menée par la Dre. Barbara Clow.
Il s'élève un débat.
Randall Garrison propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « Barbara Clow », de ce qui suit :
« Rapports de Barbara Clow, rédigés alors qu'elle était sous contrat avec Anciens Combattants Canada :
- Description de l'évaluation de l'invalidité à Anciens Combattants Canada - vendredi 13 septembre 2019;
- Résultats des consultations avec les informateurs clés - mardi 1er octobre 2019;
- Analyse des instruments et du processus d'arbitrage - vendredi 20 décembre 2019;
- L'évolution des outils et des règles d'adjudication à Anciens Combattants Canada - vendredi 20 décembre 2019;
- Analyse fondée sur le sexe et le genre de l'arbitrage des prestations d'invalidité à Anciens Combattants Canada (rapport sommaire) - mardi 11 février 2020. »
Il s'élève un débat.
À 20 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,