Il est convenu, — Que Luc Desilets soit autorisé à être accompagné par deux adjoints lors de la réunion.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité permanent des anciens combattants entreprenne une étude sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones et par les vétérans noirs, en tenant compte des différentes identités sexuelles, en ce qui concerne : a) la santé physique, la santé mentale et les préoccupations en matière de sécurité; b) les mesures de soutien pour la transition à la vie civile; c) les traumatismes sexuels pendant le service; d) le logement et l’itinérance; e) les programmes et mesures de soutien d’Anciens Combattants Canada qui leur sont destinés; et f) les difficultés rencontrées lors des appels à participer à une mission étrangère.

Que le Comité invite à témoigner la ministre des Anciens combattants, ainsi que des fonctionnaires; que le Comité tienne un minimum de six rencontres pour recevoir des témoins; que le Comité fasse état de ses conclusions à la Chambre des communes à la fin de son étude; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, a) Pour la réunion du mercredi 1er février 2024, le Comité dédie 1h30 à la révision des recommandations dans le cadre de l’ébauche de rapport pour l’étude des expériences vécues par les vétéranes; et que les dernières 30 minutes soient en public et réservées pour les travaux du comité; b) Lors de la semaine du 5 février 2024, une heure soit réservée pour le témoignage de Canadian Dog Service Unit et de Paul MacDonald dans le cadre de l’étude des expériences vécues par les vétéranes; c) Le Comité réserve quatre réunions pour entreprendre son étude de la transition à la vie civile et, si nécessaire, une réunion pour l’étude du monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les effets de l'exposition aux fosses d’incinération sur les vétérans canadiens, y compris, sans s’y limiter pendant la mission en Afghanistan ainsi que sur les potentiels effets à long terme sur la santé et le bien-être des vétérans. Que le Comité tienne un minimum de 4 réunions pour entendre des témoins ; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre ; et que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 8 500 $, pour l'étude du Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 6 200 $, pour la Séance d'information sur les pratiques tenant compte des traumatismes, soit adopté.