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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 109
Le lundi 21 octobre 2024, 15 h 34 à 17 h 31
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
 
Chambre des communes
• Naaman Sugrue, greffier à la procédure
À titre personnel
• Vam (à la retraite) Duncan Miller, commandant du groupe opérationnel naval canadien, commandant de la logistique de combat alliée
• Cam (à la retraite) Ken Summers, commandant des Forces canadiennes au Moyen-Orient
• John Senior, caporal-chef (à la retraite)
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Ken Summers et Duncan Miller font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 47, la réunion est suspendue.

À 16 h 54, la réunion reprend.

John Senior fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé