ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)

44^e législature, 1^re session

Réunion 107

Le lundi 7 octobre 2024, 15 h 46 à 17 h 48

Pièce 025-B, édifice de l’Ouest

Télévisée

Présidence

Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Luc Desilets

NPD

Rachel Blaney

Membres substituts présents

• Mel Arnold remplace Fraser Tolmie (Conservateur)

• Lianne Rood remplace Fraser Tolmie (Conservateur)

Aussi présents

Chambre des communes

• Naaman Sugrue, greffier à la procédure

Bibliothèque du Parlement

• Jean-Rodrigue Paré, analyste

Reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants

Témoins

Ministère de la Défense nationale

• Mgén Erick Simoneau, commandant adjoint du Commandement du personnel militaire

• Bgén Luc Girouard, directeur général du soutien, chef de la logistique interarmées

• Sean Graham, historien, Direction - Histoire et patrimoine

Ministère des Anciens Combattants

• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques

• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement

• Mitch Freeman, directeur général, Politiques et recherche

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Pierre Tessier and Erick Simoneau font des déclarations et, avec Luc Girouard, Amy Meunier, Sean Graham et Mitch Freeman, répondent aux questions.

À 17 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé