ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Du consentement unanime, il est convenu, — Que les membres du comité suivent une formation de sensibilisation aux traumatismes dans le cadre de l’étude sur l’expérience des femmes vétérans.
Alice Aiken, Nicole Langlois et Brigitte Laverdure font des déclarations et répondent aux questions.
Luc Desilets propose, — Que, après avoir entendu la ministre des Anciens Combattants, l'hon. Ginette Petitpas Taylor, et la ministre du Patrimoine canadien, l'hon. Pascale St-Onge, au sujet de la controverse entourant le concours et l’attribution du contrat pour la conception du Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, le Comité invite à témoigner, dans une réunion subséquente, à raison d’une heure par témoin, des représentants de la firme Daoust ainsi et que des représentants de la firme Léger.
Il s'élève un débat.
Du consentement unanime, sur motion de Sean Casey, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « par témoin », du mot « ensemble ».
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que, après avoir entendu la ministre des Anciens Combattants, l'hon. Ginette Petitpas Taylor, et la ministre du Patrimoine canadien, l'hon. Pascale St-Onge, au sujet de la controverse entourant le concours et l’attribution du contrat pour la conception du Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, le Comité invite à témoigner, dans une réunion subséquente, à raison d’une heure ensemble, des représentants de la firme Daoust ainsi et que des représentants de la firme Léger.
Du consentement unanime, après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
À 17 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,