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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 76
Le mardi 12 décembre 2023, 16 h 2 à 18 h 7
Télévisée
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
• L’hon. Ginette Petitpas Taylor, C.P., députée, ministre des Anciens Combattants et ministre associée de la Défense nationale
Ministère des Anciens Combattants
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services
• Sara Lantz, sous-ministre adjoint, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Paul Ledwell, sous-ministre
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 28 novembre 2023, le Comité entreprend son étude de l'Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1b sous la rubrique Tribunal des anciens combattants.

La ministre fait une déclaration et, avec Paul Ledwell, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Luc Desilets donne avis de la motion suivante :

Que, dans le cadre de son étude sur le Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, le Comité convoque les témoins suivants afin qu'ils témoignent devant le Comité au plus tard le 13 février 2024 : A) pour une heure chacun :

a) pour une heure chacun :

i. Katie Telford, Chef de cabinet du Premier ministre;

ii. John Hannaford, Greffier du Conseil privé et Nathalie G.Drouin, sous-greffière du Conseil privé;

b) conjointement, pour deux heures :

i. Pablo Rodriguez, ex-ministre du Patrimoine canadien et Lawrence MacAulay, ex-ministre des Anciens combattants

Que le Comité ajoute des séances à son horaire régulier pour respecter le délai de la présente motion, ce, en ayant recours de manière prioritaire à des ressources supplémentaires pour la tenue de ces séances.

À 17 h 6, la réunion est suspendue.

À 17 h 13, la réunion reprend.

Ministère des Anciens Combattants
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services
• Sara Lantz, sous-ministre adjoint, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 28 novembre 2023, le Comité reprend son étude de l'Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1b sous la rubrique Tribunal des anciens combattants.

Pierre Tessier, Steven Harris, Amy Meunier et Sara Lantz répondent aux questions.

À 18 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Carine Grand-Jean