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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 57
Le mardi 18 avril 2023, 15 h 37 à 16 h 43
Huis clos
Présidence
René Arseneault, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
• Emilie Lusson, adjointe de recherche
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l’étude des mesures du gouvernement pour protéger et promouvoir le français au Québec et au Canada, et que la réunion du vendredi 21 avril 2023 soit dédiée à l’étude du projet de rapport.

Il est convenu, — Que les dernières 15 minutes de la réunion du vendredi 21 avril 2023 soient dédiées à la reprise du débat sur les motions proposées en Comité le mardi 18 avril 2023.

À 16 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Legault