Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 8
Le lundi 28 février 2022, 15 h 35 à 17 h 30
Huis clos
Présidence
Joël Godin, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
• Emilie Lusson, adjointe de recherche
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité reprend son étude des mesures du gouvernement pour protéger et promouvoir le français au Québec et au Canada.

Le Comité donne des instructions à l'analyste pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mercredi 15 décembre 2021, 10 minutes soient accordées aux fonctionnaires du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration pour leur déclaration d’ouverture lors de leur comparution en lien avec l'étude de l’immigration francophone au Canada et au Québec.

À 16 h 03, la réunion est suspendue.

À 16 h 15, la réunion reprend en public.

Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Corinne Prince, sous-ministre adjointe intérimaire, Établissement et intégration
• Alexandra Hiles, directrice générale, Réseau national
• Michèle Kingsley, directrice générale, Immigration
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité entreprend son étude de l'immigration francophone au Canada et au Québec.

Corinne Prince fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Ariane Gagné-Frégeau