Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 69
Le lundi 16 octobre 2023, 11 h 8 à 12 h 40
Huis clos
Présidence
René Arseneault, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 28 000 $, pour l'étude du développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire, soit adopté.

À 11 h 13, la réunion est suspendue.

À 11 h 18, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire, le Comité invite les fonctionnaires du Ministère de l'Industrie pour un total de deux heures, et ce dès le début de l'étude.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire, le Comité invite le ministre responsable du Ministère de l'Industrie pour un total d'une heure, et ce à la fin de l'étude.

À 11 h 53, la réunion est suspendue.

À 12 h 38, la réunion reprend.

À 12 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Audrée Dallaire