Passer au contenu
;

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 35 à 17 h 23
Télévisée
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Expand AllCollapse All
• Leah Taylor Roy remplace Sean Casey (Libéral)
• Jean Yip remplace Wilson Miao (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.
À titre personnel
• Nina Charlene Usherwood
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptéee par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Nina Charlene Usherwood fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 39, la réunion est suspendue.

À 16 h 47, la réunion reprend à huis clos.

Transition à la vie civile
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 mars 2023, le Comité reprend son étude de la transition à la vie civile.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar