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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 105
Le jeudi 26 septembre 2024, 11 h 5 à 12 h 43
Webdiffusion
Présidence
Blake Richards, vice-président (Conservateur)

• Sylvie Bérubé remplace Luc Desilets (Bloc Québécois)
• Darrell Samson remplace Bryan May (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
À titre personnel
• Joanne Kimm
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'adéquation de l'indemnisation pour douleur et souffrance.

Joanne Kimm fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 27, la réunion est suspendue.

À 12 h 35, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 mars 2023, le Comité reprend son étude de la transition à la vie civile.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et l’analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le mercredi 2 octobre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 12 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar