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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 41
Le lundi 20 mars 2023, 15 h 36 à 17 h 32
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
• L’hon. Lawrence MacAulay, C.P., député, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Paul Ledwell, sous-ministre
• Ken MacKillop, sous-ministre délégué
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
• Jonathan Adams, directeur général par intérim et dirigeant principal des finances par intérim, Finance
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le jeudi 9 mars 2023, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1c sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

• L’hon. Lawrence MacAulay, C.P., député, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Paul Ledwell, sous-ministre
• Ken MacKillop, sous-ministre délégué
• Amy Meunier, sous-ministre adjointe, Secteur de la commémoration et des affaires publiques
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
• Jonathan Adams, directeur général par intérim et dirigeant principal des finances par intérim, Finance
Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée le jeudi 9 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel), renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.

Le ministre fait une déclaration et, avec Paul Ledwell, répond aux questions.

À 16 h 43, la réunion est suspendue.

À 16 h 48, la réunion reprend.

Paul Ledwell, Steven Harris et Amy Meunier répondent aux questions.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et le crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et le crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel) sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et du crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Audrée Dallaire