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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 53
Le jeudi 18 mai 2023, 18 h 38 à 20 h 33
Huis clos
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

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• Stephen Ellis remplace Terry Dowdall (Conservateur)
• Randall Garrison remplace Rachel Blaney (NPD)
• Patricia Lattanzio remplace Darrell Samson (Libéral)
Chambre des communes
• Naaman Sugrue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des expériences vécues par les vétéranes, le budget proposé de 144 497,60 $, pour le voyage du Comité à Montréal (Québec), Québec (Québec), Valcartier (Québec), Halifax (Nouvelle-Écosse), Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), Comox (Colombie-Britannique), Vancouver (Colombie-Britannique), Edmonton (Alberta) et Ottawa (Ontario) en été - hiver 2023, soit adopté.

À 18 h 43, la réunion est suspendue.

À 18 h 51, la réunion reprend en public.

Expériences vécues par les vétéranes
À titre personnel
• Mme Alisha Henson, psychologue clinicienne, Exercice sous supervision
• Alana Jaquemet, travailleuse sociale autorisée et psychothérapeute autorisée
Centre d'excellence sur la douleur chronique pour les vétérans canadiens
• Dr Ramesh Zacharias, chef de la direction
• Hélène Le Scelleur, capitaine (à la retraite), coprésidente, Conseil consultatif pour les vétérans du Centre d’excellence
• Joy MacDermid, professeure
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude des expériences vécues par les vétéranes.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Blake Richards propose, — Que le ministère des Anciens combattants fournisse au Comité tous les résultats, constatations, conclusions et recommandations liés à l’analyse comparative fondée sur le sexe et le genre (ACSG) de la recherche sur les prestations d’invalidité menée par la Dre. Barbara Clow.

Il s'élève un débat.

Amendement

Randall Garrison propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « Barbara Clow », de ce qui suit :

« Rapports de Barbara Clow, rédigés alors qu'elle était sous contrat avec Anciens Combattants Canada :

  1. Description de l'évaluation de l'invalidité à Anciens Combattants Canada - vendredi 13 septembre 2019;
  2. Résultats des consultations avec les informateurs clés - mardi 1er octobre 2019;
  3. Analyse des instruments et du processus d'arbitrage - vendredi 20 décembre 2019;
  4. L'évolution des outils et des règles d'adjudication à Anciens Combattants Canada - vendredi 20 décembre 2019;
  5. Analyse fondée sur le sexe et le genre de l'arbitrage des prestations d'invalidité à Anciens Combattants Canada (rapport sommaire) - mardi 11 février 2020. »

Il s'élève un débat.

À 20 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre (Sacha) Vassiliev