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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 59
Le lundi 19 juin 2023, 17 h 7 à 18 h 12
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Chambre des communes
• Naaman Sugrue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ministère des Anciens Combattants
• Steven Woodman, directeur principal par intérim, Opérations juridiques, Bureau de services juridiques des pensions
Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
• Christopher J. McNeil, président
• Jacques A. Bouchard, vice-président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 mars 2023, le Comité entreprend son étude des arriérés au Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Cathay Wagantall donne avis de la motion suivante :

Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude de pas moins de huit réunions sur le médicament contre le paludisme, connu sous le nom de méfloquine et de marques déposées comme Mefliam et Lariam; que l’étude couvre tout l’historique du médicament distribué aux membres des Forces armées canadiennes (FAC), de sa première distribution jusqu’à aujourd’hui; que l’étude examine tous les aspects de l’utilisation de la méfloquine et d’autres médicaments contre le paludisme par les FAC, y compris la distribution, l’établissement du prix, les essais cliniques, le dosage, le suivi, les effets indésirables, un examen des dernières études, une comparaison avec l’expérience des alliés du Canada et d’autres sujets connexes; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 18 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre (Sacha) Vassiliev