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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 89
Le lundi 15 avril 2024, 11 h 3 à 13 h 2
Huis clos
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Chambre des communes
• Jacques Maziade, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le ministre des Anciens Combattants comparaisse devant le Comité pendant au moins deux heures pour examiner le Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2024-2025 et le Budget supplémentaire des dépenses (C), 2023-2024, au plus tard le mercredi 8 mai 2024.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude des expériences vécues par les vétéranes.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar