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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 74
Le lundi 6 novembre 2023, 11 h 15 à 13 heures
Huis clos
Présidence
Joël Godin, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 21 avril 2023, le Comité reprend son étude de l’accroissement de l'immigration francophone au Canada.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12h37, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 12h59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Audrée Dallaire