AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 49
Le mardi 16 février 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 20, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Guy St-Julien, président.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, John Bryden, John Finlay, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Derrek Konrad, Robert D. Nault, Guy St-Julien, Mike Scott et Bryon Wilfert.
Membre substitut présent : Janko Peric pour Judy Longfield.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Jill Wherrett, attachée de recherche.
1. Travaux du Comité :
2. Considération d'une ébauche de rapport
Le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité approuve un budget supplémentaire de 25 000 $ pour couvrir les dépenses des témoins comparaissant relativement à l'étude du projet de loi C-56 et diverses dépenses jusqu'à la fin de l'exercice, le 31 mars 1999.
Il est convenu, - Que le Comité entreprenne, en mars 1999, l'étude du projet de loi C-56, Loi concernant l'accord conclu avec la nation crie de Norway House sur le règlement de questions liées à la submersion de terres et concernant la création de réserves au Manitoba.
IL EST ORDONNÉ, - Que le greffier et l'attaché de recherche dressent une ébauche de plan de travail pour la période allant de mars à juin 1999.
À 12 h 05, le Comité examine une ébauche de rapport.
À 13 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher