AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 24
Le mardi 28 avril 1998
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 07, dans la salle 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Guy Saint-Julien (président).
Membres du Comité présents : Claude Bachand, John Bryden, Gordon Earle, John Finlay, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Derrek Konrad, Judi Longfield, Grant McNally, Bernard Patry, Guy Saint-Julien et Mike Scott.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Mary C. Hurley et Jill Wherrett, attachées de recherche.
Comparaît : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : L’honorable Jane Stewart, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.
Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Brent Dibartolo, sous-ministre adjoint, Services, ministériels; Gordon Shanks, sous-ministre adjoint, Politiques et orientation stratégique; Cynthia Williams, sous-ministre adjointe, Politiques et programmes socio-économiques et Restructuration des programmes.
Lecture est faite de l’ordre de renvoi :
Que le budget des dépenses principal pour l’exercice se terminant le 31 mars 1999 : les crédits 1, 5, 10, 15, L20, L25, 30, 35, 40 et 45, sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET NORD CANADIEN, déposé sur le bureau le 26 février 1998, soit renvoyé au Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord (Extrait des Journaux de la Chambre des communes, le jeudi 26 février 1998).
Conformément au paragraphe 81(7) du Règlement, examen de budget des dépenses de 1998-1999, Partie III – Rapport sur les plans et priorités, Affaires indiennes et du Nord Canada et la Commission canadienne des affaires polaires. Document parlementaire no 8520-361-119, le mercredi 25 mars 198.
Le président met le crédit 1 en délibération.
Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
À 12 h 42, la séance est suspendue.
À 12 h 43, la séance reprend à huis clos pour discuter des futurs travaux du Comité.
À 12 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité,
Christine Fisher