AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 64
Le mardi 11 mai 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Guy St-Julien, président.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, John Bryden, Louise Hardy, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Derrek Konrad, Guy St-Julien, Myron Thompson et Bryon Wilfert.
Membres substituts présents : Roy Cullen pour Robert Nault, John Duncan pour Mike Scott.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Jill Wherrett, attachées de recherche.
Comparaît : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : L'hon. Jane Stewart, ministre des Affaires autochtones et du Nord.
Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Bill Austin, sous-ministre adjoint, Revendications et gouvernement indien; Brent DiBartolo, sous-ministre adjoint, Services ministériels; James R. Moore, sous-ministre adjoint, Programme des affaires du Nord; Scott Serson, sous-ministre, Bureau du sous-ministre; Dennis Wallace, sous-ministre délégué, Bureau du sous-ministre délégué; Bob Watts, sous-ministre adjoint, Terres et services de fiducie; Cynthia Williams, sous-ministre adjoint, Politique et programmation socio-économique.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi :
IL EST ORDONNÉ, - Que le budget des dépenses principal pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 : CRÉDITS 1, 5, 10, 15, L20, L25, L30, 35, 40, 45 et 50, inscrits sous la rubrique des AFFAIRES AUTOCHTONES ET NORD CANADIEN déposé le 1er mars 1999 soit renvoyé au Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord (Extrait des Journaux de la Chambre des communes du lundi 1er mars 1999).
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, un examen du Budget des dépenses 1999-2000, Partie III - Rapport sur les plans et les priorités, Affaires indiennes et du Nord canadien et Commission canadienne des affaires polaires.
Le président met en délibération le crédit 1.
Il est convenu, - Que le texte du discours du ministre soit considéré comme ayant été lu.
L'honorable Jane Stewart fait une déclaration et répond aux questions.
Scott Serson, Cynthia Williams, Bill Austin et James Moore répondent aux questions.
À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher