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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Travail

    >>Conditions, détérioration, néolibéralisme mondial, relation, 6578(107:1640)
    >>Voir aussi ALENA; Commerce international; Compétences en milieu de travail, Stratégie; Journée du travail invisible; Marché du travail; Textile et vêtement, industrie--Importations

Travail, ministre

Travailleurs

    >>Compétences en milieu de travail, Stratégie. Voir Compétences en milieu de travail, Stratégie
    >>Mobilité. Voir plutôt Main-d'oeuvre, mobilité
    >>Voir aussi Chauffage, prix, augmentation--Mazout; Jour de deuil national; Juges--Nominations

Travailleurs âgés

Travailleurs âgés, adaptation, Programme (PATA)

Travailleurs étrangers

    >>Employeurs, coût moindre, 5896(95:1635)
    >>Permis, délivrance
    >>>Danseuses exotiques. Voir plutôt Danseuses exotiques
    >>>Déc. art. 31, 949(18:1115)
    >>>Q.o., 2027(34:1430)
    >>Voir aussi Banff, parc national, Alb.; Immigration--Sgro; Jasper, parc national, Alb.; Ledcor Industries; Trafic d'êtres humains

Travailleurs qualifiés

    >>Pénurie, 1736(30:1515), 4293(69:1720), 5795(94:1300), 7569(120:1825)
    >>>Partenaires du milieu de travail (PMT), rôle, q.o., 9485(147:1500)
    >>Titres de compétences acquis à l'étranger. Voir plutôt Immigrants
    >>Voir aussi Compétitivité--Valeur ajoutée; Mines, industrie

Travailleurs saisonniers

    >>Nova-Ouest, circonscription, gouvernement, contribution, 194(5:1235)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime

Travailleurs sociaux. Voir Semaine des travailleuses sociales et des travailleurs sociaux du Québec

Travailleurs spécialisés

Travaux de la Chambre

Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère

    >>Achats et gestion immobilière, nouvelle initiative, 4125-6(67:1535-40), 4931(80:1245)
    >>>Q.o., 909(17:1455)
    >>Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales, création, q.o., 6665(109:1500)
    >>Contrats, appel d'offres. Voir plutôt ÉnerGuide, Programme
    >>Langues officielles, traductions, respect, q.o., 8008-9(125:1435)
    >>Ordinateurs, achat pour des locaux jamais aménagés, 8354(130:1800)
    >>Voir aussi Commandites, programme; Effet de serre--Gaz; Environnement, protection--Gouvernement; Marijuana--Culture--Équipement, vente

Traversiers

    >>Colombie-Britannique, traversiers rapides en aluminium, désastre, 7235(116:2120), 7662(121:2055)
    >>Île-du-Prince-Édouard--Nouvelle-Écosse, service, maintien, 10224(159:1630)
    >>>Q.o., 4041(66:1455)
    >>Trois-Pistoles--Les Escoumins, Qué., service, quais, réparation, q.o., 5655(91:1505)
    >>Voir aussi Construction navale--British Columbia

Tremblay, Christian. Voir NCSM Chicoutimi, sous-marin--Incendie--Équipage et sous-marin--Courage et dévouement

Tremblement de terre

    >>Colombie-Britannique, écoles, structure, amélioration, financement, déc. art. 31, 9015(141:1400)
    >>Voir aussi Cachemire, tremblement de terre, octobre 2005; Pakistan, tremblement de terre, octobre 2005

Trenton, Ont., base militaire

    >>8e Escadre
    >>>Gouvernement, négligence, 545(11:1250)
    >>>Rôle, 688(13:1545)

Tribunal canadien des droits de la personne

    >>Rapport annuel 2004, dépôt, 4631(75:1525)
    >>Voir aussi Société canadienne des postes--Équité

Tribunal canadien du commerce extérieur

    >>Composition, nominations, projet de loi C-430, présentation, 8985(141:1000)
    >>Syndicats, représentant, nomination
    >>>Projet de loi C-386, présentation, 5949-50(97:1005)
    >>>Q.o., 7280(117:1435)
    >>Voir aussi Bicyclettes--Importation; Lait et produits laitiers, industrie--Produits; Textile et vêtement, industrie--Douane, droits--Suppression

Tribunal canadien du commerce extérieur, Loi et Loi sur les mesures spéciales d'importation (modification) (projet de loi C-430). Bellavance

    >>1re l., 8985(141:1000)
    >>Voir aussi Tribunal canadien du commerce extérieur--Composition, nominations, projet de loi C-430

Tribunal canadien du commerce extérieur, Loi (modification: nomination des titulaires) (projet de loi C-386). Martin, Pat

    >>1re l., 5949-50(97:1005)
    >>Voir aussi Tribunal canadien du commerce extérieur--Syndicats, représentant, nomination--Projet de loi C-386

Tribunal de la dotation de la fonction publique

    >>Président, nomination, certificat, transfert du Comité permanent du patrimoine canadien au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, m. (Redman), adoptée. 3845(62:1620)

Tribunal des anciens combattants

Tribunaux

    >>Parlement, suprématie, 6615-6(108:1220-5)
    >>Pouvoir politique, augmentation. q.o., 834(16:1435)

Tribunaux de révision. Voir Pensions du Canada, Régime--Appels

Tribune de la presse

    >>Membres
    >>>Nominations, contrats et engagements offerts par le gouvernement, q.F., 2858(46:1525)
    >>>Payés par le gouvernement, services rendus, q.o., 9591(149:1515)

TRIUMF (laboratoire national de physique nucléaire et des particules du Canada)

    >>Financement, q.F., 2319(39:1520)

Trois-Pistoles--Les Escoumins, Qué. Voir Traversiers

Trois-Rivières, Qué.

    >>International Downtown Association, congrès, prix, lauréate, déc. art. 31, 8263(129:1105)
    >>Voir aussi École du Bois-joli de Trois-Rivières; Infrastructures, Programme; Jeunes Libéraux du Canada (Québec); Poste, bureau, Trois-Rivières, Qué.

Trost, Bradley (PCC--Saskatoon--Humboldt)

Trotter, Al. Voir Anciens combattants, prestations et allocations--Prisonniers

Trouver l'énergie d'agir: réduire les émissions de gaz à effet de serre, rapport. Voir Environnement et développement durable, Comité--Rapports--7e*

Trudeau, le très hon. Pierre Elliott, ancien premier ministre

    >>Statue, Thornhill, Ont., dévoilement, déc. art. 31, 483(10:1415)
    >>Voir aussi Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau; Gouvernement--Minoritaire; Multiculturalisme

Truite. Voir Festival de la truite de Balmoral

Truscott, Steven

    >>Emprisonnement, erreur judiciaire, Kaufman, Fred, juge, rapport, divulgation, q.o., 7930-1(124:1440-5)

Tsawwassen, première nation. Voir Tlicho, peuple--Revendications

Tsubouchi, Kiyoshi Thomas, commerçant

    >>Décès, déc. art. 31, 9318(145:1400)

Tsunami, Asie du Sud-Est, décembre 2004

    >>Aide, 2949-50(47:1645-50), 4913(80:1030), 6039(99:1815), 6049(100:1045), 7202(116:1650)
    >>>Affaires étrangères, ministère, rôle, 3371-2(54:1705-10)
    >>>Ambassade du Canada en Thaïlande, blessés, traitement, 3407(55:1235-40)
    >>>Bénévoles, 3885(63:1600)
    >>>>Déc. art. 31, 2841(46:1405), 2843-4(46:1415)
    >>>>Guelph, circonscription, déc. art. 31, 4940(80:1400)
    >>>>Scarborough--Rouge River, circonscription, déc. art. 31, 4265(69:1405)
    >>>Budget, 23 février 2005, mesures, 3885(63:1605)
    >>>Club Rotary, collecte de fonds, gouvernement fédéral, montant équivalent, refus, déc. art. 31, 9987(155:1400)
    >>>Comptes, reddition, demande, 5640(90:2155)
    >>>>Déc. art. 31, 3445(56:1405)
    >>>>Q.o., 4042(66:1455-1500)
    >>>Distribution, problèmes
    >>>>Déc. art. 31, 8793(138:1400)
    >>>>Q.o., 10165(158:1155)
    >>>Forces canadiennes, équipe d'intervention en cas de catastrophe (DART), déploiement, 2953(47:1710)
    >>>>Q.o., 2851-2(46:1500), 3152(51:1430)
    >>>Gouvernement, rôle, q.o., 3399(55:1150), 4118(67:1455), 7376-7(118:1150-5)
    >>>Relief Aid International, Université McMaster, création. Voir Sri Lanka
    >>>Vérificatrice générale, rapport, q.o., 10165(158:1155)
    >>Hommages de la Chambre
    >>>Déc. art. 31, 2925(47:1400), 3147(51:1405)
    >>>Minute de silence, observance, 2844(46:1415)
    >>Martin, Paul et députés, visite, déc. art. 31, 3045-6(49:1410)
    >>Voir aussi Agriculteurs--Aide; Carroll, Aileen--Allusion à--Départ en vacances pendant la crise; Immigration; Lafond, Mathieu, tsunami, victime; Sri Lanka

Tsunamis

    >>Côte Est, surveillance, système, q.o., 4324(70:1200)

Tuberculose. Voir Fonds mondial de lutte contre le sida, la malaria et la tuberculose

Tulsequah Chief Mine

    >>Taku, rivière, contamination, site, déc. art. 31, 3826(62:1415)

Tumeurs carcinoïdes. Voir Cancer

Tumeurs cérébrales

    >>Soins, amélioration, bénévolat, hommage, déc. art. 31, 5276(85:1400)

Tunisie

    >>Liberté d'expression, pétitions, 9780-1(152:1010-5)

Turban, port. Voir Canadiens d'origine sikhe--Casques; France

Turgeon, Mélanie, skieuse

    >>Retraite, déc. art. 31, 8505(133:1410)

Turks et Caicos, îles

    >>Union avec le Canada, rencontre, Michael Misick, ministre en chef et Paul Martin, q.o., 6413(105:1455-1500)

Turner, le très hon. John. Voir Ukraine--Élections démocratiques--Canada, observateurs, envoi

Turpen, Louis. Voir Centre Canadian Macedonian Place--25e anniversaire, rénovations

Tweed, Merv (PCC--Brandon--Souris)

    >>Agressions sexuelles, q.o., 9528(148:1140)
    >>Agriculteurs, m. subsides (Finley), 3060-1(49:1540-50)
    >>Automobiles et autres véhicules à moteur, 8928-9(140:1635-40), 8937(140:1755)
    >>Bijoux, 6764(110:1845), 6769-70(110:1915-20)
    >>Budget, 9176(143:1345)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 5442(88:1015), 6092-5(100:1550-1610), 6200(102:1035), 6219(102:1305)
    >>Code criminel (modification: numéro d'identification de véhicule) (projet de loi C-64), 8928-9(140:1635-40), 8937(140:1755)
    >>Code criminel (modification: traite des personnes) (projet de loi C-49), 8108(126:1605)
    >>Commandites, programme, 5690(92:1115), 5698-9(92:1215-25), 6422-4(105:1605-20)
    >>>Q.o., 1271(23:1120)
    >>Commerce, États-Unis--Canada, q.o., 722(14:1130)
    >>Commission Gomery, m. subsides (Lunn), 6422-4(105:1605-20)
    >>Comptes publics, Comité, m. (Williams), 5690(92:1115), 5696-9(92:1205-25)
    >>Conjoints de même sexe, 5303-5(85:1705-10)
    >>Curling, déc. art. 31, 4191(68:1405)
    >>Développement social, ministère (projet de loi C-22), 6491-4(106:1545-1605)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme
    >>>M. (Valeri), 288-90(6:2315-25)
    >>>Q.o., 4199(68:1445)
    >>États-Unis, q.o., 1972-3(33:1145)
    >>Excédents budgétaires imprévus (projet de loi C-67), 9176(143:1345)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7324-6(117:1955-2010)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, q.o., 2613(43:1145)
    >>Garderies, 6092(100:1550), 6094(100:1600), 7325(117:2000)
    >>Gouvernement, dépenses, 5697(92:1215), 7325(117:2005)
    >>GRC, déc. art. 31, 10031(156:1410)
    >>Impôt sur le revenu des sociétés, 6093(100:1555)
    >>Infrastructure, Programme, déc. art. 31, 8505-6(133:1415)
    >>Innus, 6094(100:1600)
    >>Libéral, Parti, déc. art. 31, 1544(27:1410)
    >>Maladie d'Alzheimer, m. (Kadis), 5474-5(88:1355-1400)
    >>Manitoba, 7325(117:2000)
    >>Mariage civil, Loi (projet de loi C-38), 5304-5(85:1705-10)
    >>Mariage, pétitions, 4755(77:1555), 5217(84:1520), 6487(106:1520)
    >>Martin, Paul, 6093(100:1600)
    >>Médicaments et produits pharmaceutiques
    >>>M. (Valeri), 9392-5(145:2300-15)
    >>>Q.o., 3833(62:1455)
    >>Péréquation, paiements, 5442(88:1015)
    >>Poste, bureau, Lenore, Man., pétition, 8100(126:1510
    >>Princess Patricia's Canadian Light Infantry, déc. art 31, 948(18:1105)
    >>Procédure, motions, 5696(92:1205)
    >>Santé, soins, régime, 5699(92:1225)
    >>>Déc. art. 31, 7808(123:1400)
    >>>Q.o., 3649(59:1450)
    >>Société du Vieux-Port de Montréal inc.
    >>>Dd., 5535(89:1810)
    >>>Q.F., 5535(89:1805)
    >>Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 6492(106:1545)
    >>Taxe d'accise, Loi (modification: suppression de la taxe d'accise sur les bijoux) (projet de loi C-259), 6764(110:1845), 6769-70(110:1915-20)
    >>Télécommunications, Loi (modification) (projet de loi C-37), 10149(158:1020)
    >>Télémarketing, 10149(158:1020)
    >>Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale (projet de loi C-14), 1015-6(19:1535-40)
    >>Trafic d'êtres humains, 8108(126:1605)
    >>Volpe, q.o., 10112(157:1450)
    >>Votes libres, 5698-9(92:1215-25)

Tyendinaga, première nation. Voir First Nations Technical Institute

Tyler, Douglas V. Voir Habitation--Murs--Documents