Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document







CANADA

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités


NUMÉRO 028 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le lundi 5 octobre 2009

[Enregistrement électronique]

(1530)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs les membres du comité, je constate que nous avons le quorum.
    La greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection du président. Elle ne peut recevoir aucune autre motion; elle ne peut entendre les rappels au Règlement, ni participer aux débats.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, la présidence doit être occupée par un député du parti ministériel. Je suis prête à accueillir les motions à cet effet.
    Monsieur Laframboise.

[Français]

    Je propose M. Mervin Tweed.

[Traduction]

    M. Laframboise a proposé que M. Merv Tweed soit élu président du comité.
    Y a-t-il d'autres nominations?
    Je pense que je dois appuyer la motion. Pourquoi pas?
     Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Tweed dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Tweed à occuper le fauteuil, il faut procéder à l'élection des deux vice-présidents.
    Je suis prête à accueillir les motions à cet effet. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
    Monsieur Watson.
    Je voudrais proposer M. Volpe.
    M. Watson a proposé M. Volpe au poste de premier vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres nominations?
    Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    Une voix: À l'unanimité.
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Volpe dûment élu vice-président du comité.
    Merci à tous.

[Français]

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

[Traduction]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

[Français]

    Je propose M. Laframboise comme deuxième vice-président du comité.

[Traduction]

    C'est proposé par M. Volpe.
    Y a-t-il d'autres nominations?
    Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?

[Français]

    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Laframboise dûment élu deuxième vice-président du comité.
    Des députés: Bravo!
(1535)

[Traduction]

    J'invite maintenant M. Tweed à occuper le fauteuil.
    Les comités sont dissous lorsque des changements importants sont apportés à leur composition. Comme en fait état l'ordre du jour portant sur l'élection à la présidence, tout ce qui a été décidé par le comité de direction ne peut être mis en oeuvre que lorsque son comité a été reconstitué. Étant donné que le procès-verbal indiquera que les élections nécessaires ont été tenues, je propose que le comité se réunisse pendant la première heure de la séance de mercredi pour examiner la planification de ses travaux. Par la suite, je sais que nous devrons nous pencher sur des avis de motion.
    Monsieur Volpe.
    Tout cela me semble pertinent.
    J'allais proposer d'examiner les deux motions que j'ai devant moi — et j'ignore si vous en avez d'autres — dès le début de notre séance de mercredi.
    Avec votre assentiment, le comité se réunira donc pendant la première heure pour planifier les travaux à venir, puis passera à l'examen des motions dont nous sommes saisis, au cours de la deuxième heure.
     Monsieur Kennedy.
     Monsieur le président, je voudrais savoir si la séance sera publique lorsque nous examinerons les motions.
    Oui.
    Merci.
    Y a-t-il d'autres observations?
    Je vous remercie beaucoup du soutien que vous avez manifesté. Nous pourrons, espérons-le, mener nos travaux à bien.
    La séance est levée.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU